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SAS GROUPE BOURDONCLE
ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL : 164 BOULEVARD SAINT-GERMAIN – 75006 PARIS
SIRET : 828 401 497 000 23
AU CAPITAL DE : 490 105,90 EUROS
TVA : FR 87 498 566 348
TEL +33 1 83 75 44 50
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HÉBERGEUR DU SITE :
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
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UTILISATEUR:
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site.
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CRÉDIT PHOTO : GILLES TRILLARD.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Le site dans son ensemble, ainsi que chacun des éléments qui le composent ( notamment, textes, schémas, arborescences, logiciels, animations, images, photographies, illustrations, vidéos, représentations graphiques ou éditoriales, logos, etc. ) constituent des œuvres de l’esprit protégés par le code de la propriété intellectuelle ainsi que par toute autre législation internationale applicable.
Le Groupe Bourdoncle est le seul habilité ( directement ou par l’effet de licences ou autorisations ) à utiliser les éléments composant le site etiennemarcel-paris.com, les noms de domaines, les marques, modèles, etc. ainsi que les images et contenus éditoriaux qui y sont reproduits.
L’usage de tout ou partie du site etiennemarcel-paris.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que la consultation et l’utilisation du site à titre personnel et privé par l’internaute dans un but non commercial est strictement interdit.
La violation de ces dispositions expose son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur, de droit de marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.
La création de tout lien hyper-texte renvoyant à l’une quelconque des pages web ou éléments composant le site etiennemarcel-paris.com est interdite sauf autorisation écrite et préalable de l’établissement le Groupe Bourdoncle, laquelle autorisation pouvant être révoquée à tout moment.
Tout contenu, site internet ou autre ayant un lien hyper-texte dirigeant vers le site etiennemarcel-paris.com ou vers l’un quelconque des éléments qui le composent ne sont pas sous le contrôle du Groupe Bourdoncle et celui-ci décline par conséquent toute responsabilité ( notamment, éditoriale ) concernant l’accès à ces sites et leur contenu.
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Accessibilité aux services du site etiennemarcel-paris.com :
Le Groupe Bourdoncle s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessible de manière permanente le site etiennemarcel-paris.com, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.
Le Groupe Bourdoncle peut donc interrompre son accès, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des internautes, sans que le Groupe Bourdoncle ne puisse être tenu pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l’égard des internautes que de tout tiers.
Par ailleurs, le Groupe Bourdoncle ne saurait être tenu pour responsable si des internautes ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du site etiennemarcel-paris.com du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :– une défaillance et/ou un encombrement du réseau Internet,
– une défaillance des fournisseurs d’accès Internet,
– une erreur humaine ou d’origine électrique,
– toute intervention malveillante,
– tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
– un cas de force majeure.
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Sauf lorsque des dispositions spécifiques au traitement des données à caractère personnel sont susceptibles de s’appliquer, lesquelles seront systématiquement portées à la connaissance de l’internaute notamment par les conditions générales applicables à la réservation en ligne.
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L’internaute est toutefois informé que les données le concernant pourront être communiquées en tout ou en partie aux seuls prestataires du Groupe Bourdoncle intervenant dans le cadre de la gestion du site etiennemarcel-paris.com et liés par des engagements de confidentialité et de sécurité.
La collecte et le traitement des données à caractère personnel de l’internaute ainsi effectués ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ( CNIL ), Conformément aux dispositions de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’internaute dispose d’un droit de modification et de suppression des données à caractère personnel le concernant collectées et traitées par le Groupe Bourdoncle.
Il peut exercer ce droit à tout moment et sans frais en adressant un courrier à SAS GROUPE BOURDONCLE – 164, BOULEVARD SAINT-GERMAIN – 75006 PARIS .
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Il est en conséquence recommandé à l’utilisateur de consulter régulièrement les Conditions Générales d’Utilisation afin de prendre connaissance de ces nouvelles conditions.
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CRÉDITS
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